Codes Comptabilité Criminologie Droit administratif     Droit communal Droit bancaire et financier Droit civil Droit commercial Droit de la famille Droit de l'environnement Droit de l'informatique

Droit de l'urbanisme Droit des assurances Droit des contrats Droit des étrangers Droit des successions - Libéralités Droit financier Droit fiscal     TVA Droit international privé Droit judiciaire

Droit maritime Droit notarial Droit pénal     Procédure pénale Droit pénal international Droit public Droit social Droits de l'Homme Droits intellectuels Pluridisciplinaires & Divers

Codes
• Code des sociétés annoté
• Codes Bruylant (v. aussi le CD-ROM)
• Codes La Charte
• Codes Larcier (v. aussi le CD-ROM)
• Codes professionnels annotés (Lex info pour l'actualité législative + CD-ROM)

Comptabilité

• Actualité comptable
• Bilan (La Lettre d'information sur la comptabilité et la gestion financière)
• Infolex
• Optimum finances

Criminologie

• Code de droit de la détention
• Code de la police (mises à jour)
• Code pénitentiaire (mises à jour)
• Custodes : Cahiers thématiques de la police et de la justice
• Données statistiques en matière de condamnations, suspensions, internements
• Journal de la police
• Journal du droit des jeunes
• Manuel des services de police
• Orde van de dag (Tijdschrift voor criminaliteit en samenleving)
• Politeia (concerne la police belge)
• Revue de droit pénal et de criminologie
• Statistiques criminelles de la Belgique
• Traité pratique de droit criminel (mises à jour)
• Vigiles

Droit administratif

• Cahiers des sciences administratives
• Jurisprudentie van de Raad van State - Jurisprudence du Conseil d'Etat
• Pyramides : Revue du Centre d'Etudes et de Recherches en Administration Publique
• Rapport annuel de la Commission d'accès aux documents administratifs
• Recueil des Arrêts du Conseil d'Etat
• Tijdschrift voor bestuurswetenschappen en publiekrecht
• Verzameling van Arresten van de Raad van State

  Droit communal

  • Année communale (L')
  • Mouvement communal
  • Recht in de Gemeente (mises à jour)
  • Revue de droit communal
  • Vade-mecum de la fonction de bourgmestre

Droit bancaire et financier

• Bilan (La Lettre d'information sur la comptabilité et la gestion financière)
• CAHIERS Financiers (Financiële CAHIERS Financiers)
• Forum Financier
• Manuel des sûretés mobilières
• Optimum finances
• Rapport annuel de la Commission bancaire
• Revue de la banque

Droit civil

• Chronique de droit à l'usage du notariat
• Evaluation du préjudice corporel (mises à jour)
• Manuel de la réparation des dommages corporels en droit commun
• Répertoire notarial
• Responsabilités civiles : traité théorique et pratique (mises à jour)
• Privilèges et hypothèques (mises à jour)
• Tijdschrift Estate Planning
• Verbintenissenrecht (mises à jour)

Droit commercial

• Bestendig handboek vennootschap en aansprakelijkheid
• Bilan (La Lettre d'information sur la comptabilité et la gestion financière)
• CD Rom Gestion d'entreprise
• CD Rom Revue de droit commercial belge (1986-1997)
• Code des sociétés annoté
• Collection d'entreprise (mises à jour) (+ CD-ROM)
• Commentaire systématique du ("nouveau") Code des Sociétés
• Droit des affaires (DAOR)
• Guide des sociétés permanent (mises à jour)
• Guide juridique de l'entreprise (mises à jour)
• Guide pratique des SPRL (voir Collection d'entreprise)
• Infolex
• Informations pratiques pour l'entreprise
• Modèles d’actes : droit de l’entreprise (mises à jour)
• Optimum finances
• Pratiques du commerce (Annuaire)
• Pratiques du commerce (mises à jour)
• Revue de droit commercial belge
• Revue pratique des sociétés
• Vennootschapsrecht en fiscaliteit
• Zakenrecht (mises à jour)

Droit de la famille

• ALIBEL (CD-ROM)
• Bestendig handboek echtscheiding
• Chronique de droit à l'usage du notariat
• Divorce
• Divorce : commentaire pratique (mises à jour)
• Divorce et séparation de fait (CD-ROM)
• Echtscheidingsjournaal
• Liquidation et partage : commentaire pratique
• Personen-en familierecht (mises à jour)
• Régimes matrimoniaux (mises à jour)
• Répertoire notarial
• Revue trimestrielle de droit familial
• Séparation de fait commentaire pratique (mises à jour)
• Union libre : commentaire pratique (mises à jour)
• Vade-Mecum des droits de l'enfant

Droit de l'environnement

• Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier
• Code du droit de l'environnement (mises à jour) (Code + commentaires de doctrine et jurisprudence)
• Enviro-Droit
• Environnement
• Environnement et l’entreprise (L') (mises à jour)
• Guide juridique et scientifique des produits dangereux (mises à jour)
• Permis d’environnement en région wallonne : commentaire (Le) (mises à jour)

Droit de l'informatique

• Cahiers du CRID
• Computerrecht
• Revue Ubiquité

Droit de l'urbanisme

• Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier
• Commentaire systématique de l'OPU (mises à jour)
• Commentaire systématique du CWATUP (mises à jour)
• Courrier de l'immobilier
• CWOPES : Code Wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine (Optimalisé), Permis d'Environnement et Sols
• Res et jura immobilia
• Revue de droit immobilier
• Tijdschrift voor bouwrecht en onroerend goed

Droit des assurances

• Bulletin des assurances
• Circulation, responsabilité, assurances
• Forum de l'assurance
• Manuel de la réparation des dommages corporels en droit commun
• Revue générale des assurances et des responsabilités
• Traité pratique de l'assurance

Droit des contrats

• Actualités juridiques des baux
• Baux : commentaire pratique
• Chronique de droit à l'usage du notariat
• Contractenrecht
• Fonds de commerce et contrats
• Huur
• Manuel permanent des baux à loyers et commerciaux (mises à jour)
• Modèles et contrats immobiliers
• Obligations : commentaire pratique (mises à jour)
• Questions et réponses en matière de location (mises à jour)
• Répertoire notarial
• Tijdschrift voor appartements en immorecht
• Verbintenissenrecht (mises à jour)

Droit des étrangers

• Code du droit des étrangers (Statut administratif et législation spéciale) (Le)
• Etranger et le droit belge (L') (mises à jour)
• Réglementation des étrangers
• Revue du droit des étrangers
• Tijdschrift voor vreemdelingenrecht

Droit des successions - Libéralités

• Chronique de droit à l'usage du notariat
• Répertoire notarial

Droit financier

• Bilan
• Bulletin de droit fiscal et financier
• Tijdschrift financieel recht

Droit fiscal

• Accountancy and tax
• Actualité comptable
• Annuaire fiscal (Ced Samson)
• Annuaire fiscal régional et communal Région de Bruxelles-Capitale
• Bulletin des Contributions
• Code des impôts sur les revenus (mises à jour)
• Commentaire du Code des Impôts sur les revenus (le "Com.C.I.R") (mises à jour)
• Comptabilité et fiscalité pratiques
• Courrier fiscal
• Dossier fiscal
• Etudes pratiques de droit fiscal (suite automatique de monographies)
• Fiscolex : impôts sur les revenus
• Fiscolex : regionale en provinciale belastingen - impôts régionaux et provinciaux
• Fiscologue (Le)
• Fiscologue International (Le)
• Fiskalejurisprudentie - Jurisprudence fiscale
• Guide fiscal permanent
• Infolex
• Journal de droit fiscal
• Manuel de droit fiscal (Tiberghien)
• Manuel de la TVA (mises à jour)
• Nieuwsbrief notariaat
• Notariaat : notarieel en fiscaal maandblad
• Optimum finances
• Revue générale de fiscalité
• Revue générale du contentieux fiscal
• Tijdschrift Estate Planning
• Tijdschrift financieel recht
• Tijdschrift voor fiscaal recht

  TVA

  • Guide pratique de la fiscalité - TVA
  • International VAT Monitor
  • Manuel de la TVA
  • Revue de la TVA
  • Vennootschapsrecht en fiscaliteit

Droit international privé

• Signification à l'étranger (mises à jour)
• CD Rom Bibliothèque notariale (un peu de DIP)

Droit judiciaire

• Juger
• Jurisprudence du Code judiciaire (mises à jour)
• Revue de droit judiciaire et de la preuve
• Signification à l'étranger (mises à jour)

Droit maritime

• Jurisprudence du Port d'Anvers

Droit notarial

• Barèmes du notariat
• CD Rom Bibliothèque notariale
• Chronique de droit à l'usage du notariat
• Nieuwsbrief notariaat
• Notariaat : notarieel en fiscaal maandblad
• Notarius international (droit interne des pays "latins" + droit international privé de ces pays)
• Recueil général de l'enregistrement et du notariat
• Répertoire notarial
• Revue du notariat belge
• Tijdschrift Estate Planning
• Tijdschrift voor notarissen

Droit pénal

• Code pénitentiaire (mises à jour)
• Droit pénal et procédure pénale
• Méthodes particulières de recherches et autres méthodes d'enquête: législation, jurisprudence, doctrine
• Nullum Crimen: Tijdschrift voor straf- en strafprocesrecht
• Orde van de dag (Tijdschrift voor criminaliteit en samenleving)
• Qualifications et jurisprudence pénales (mises à jour)
• Revue de droit pénal et de criminologie
• Revue de droit pénal militaire et de la guerre
• Statistiques criminelles de la Belgique
• Tijdschrift voor strafrecht
• Traité pratique de droit criminel (mises à jour)

  Procédure pénale

  • Droit pénal et procédure pénale
  • Guide pratique : la position de la victime dans la procédure pénale
  • Nullum Crimen: Tijdschrift voor straf- en strafprocesrecht
  • Orde van de dag (Tijdschrift voor criminaliteit en samenleving)
  • Recueil de jurisprudence de procédure pénale (mises à jour)

Droit pénal international

• Compendium de droit pénal international

Droit public

• Administration publique
• Cahiers des sciences administratives
• Centre pour l'égalité des chances et lutte contre le racisme - La lutte contre les discriminations et le racisme
• Chroniques de droit public
• Cour d'Arbitrage - Arrêts
• Cour d'Arbitrage - Rapport
• Fédéralisme Régionalisme
• Jurisprudence du Conseil d'Etat - Jurisprudentie van de Raad van State
• Recueil des Arrêts du Conseil d'Etat (arrêt fin 1994 - ensuite voir le site Internet du C.E.)
• Res publica
• Revue belge de droit constitutionnel
• Tijdschrift voor Bestuurswetenschappen en publiekrecht
• Verzameling van Arresten van de Raad van State

Droit social

• Aperçu de la sécurité sociale en Belgique (suite automatique de monographies)
• Bibliographie de droit social belge (mises à jour)
• Bilan (La Lettre d'information sur la comptabilité et la gestion financière)
• Bulletin d'information de l'INAMI
• Chroniques de droit social
• Compendium social (suite automatique de monographies)
• Engager, occuper, licencier
• Guide de la réglementation sociale pour les entreprises
• Guide social permanent (CD-ROM)
• Journal des tribunaux du travail
• Jurisprudence sociale - Sociale recht
• Orientations
• Pensions de retraite et de survie
• Recueil des conventions collectives du travail (mises à jour) (+ CD-ROM)
• Recueil des montants applicables en droit social (CD-ROM)
• Règlement général de la protection du travail (mises à jour)
• Revue belge de sécurité sociale
• Revue de droit social
• Revue du travail
• Salaire garanti + Actualités en bref

Droits de l'Homme

• Droit en quart monde
• Manuel de la vie privée
• Respet de la vie privée
• Revue trimestrielle des droits de l'homme

Droits intellectuels

• Auteurs et médias
• Cour de justice Benelux jurisprudence = Benelux Gerechtshof jurisprudentie
• Droit intellectuel